Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOMEFIRE
Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

Numéro de dépôt :
1711632
Date de dépôt :
12/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/12/2001

Présentation de la marque HOMEFIRE

Déposée le 12 décembre 1991 par Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HOMEFIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord, domicilié(e) Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT - France.

La marque HOMEFIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMEFIRE est expirée depuis le 12 décembre 2001.

Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SUNBRITE


Etablissement Public dit : BRITISH COAL CORPORATION, Etablissement Public constitué selon les lois du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord - Hobart House, Grosvenor Place, LONDRES SW1X 7AE ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


le CABINET SIMONNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Combustible solide sans fumée à usage domestique